Mentions légales

Les présents sites www.dca-france.com www.patrol-equipement.com www.dca-revendeur.com sont la propriété exclusive de la société

DCA FRANCE
ZI de l’ARGILE 7

710, avenue de la Quiéra
BP 1405

F-06371 MOUANS SARTOUX CEDEX

 

- SAS au capital de 25.000 €
- R.C.S.            Cannes B 349 979 021
- Siret 349 979 021 00053
- N° Identification TVA / CEE : FR 54 349 979 021 - Code APE 4690Z
- SMC Cannes entreprises : fr76 3007 7049 4210 0869 0020 076
- BNP Cannes : FR76 30004 00643 00025008837 91.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation des sites Internet et s’engage à les respecter.

 

Contenu du site

Les informations figurant sur les sites Internet sont données à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme exhaustives, celles-ci doivent faire l’objet de vérifications ou recherches supplémentaires.
Toutefois, DCA FRANCE s’engage à tout mettre en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées et actualisées, mais ne serait être tenue pour responsable des erreurs, absences de disponibilité des informations et/ou présence d’un virus sur les sites Internet.

 

Conditions d’accès au site

Les sites sont accessibles 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés d’ordre technique ou encore liées à la structure des réseaux de télécommunications, et sous réserve de suspension pour des raisons de maintenance et d’actualisation.

DCA FRANCE s’efforce cependant de maintenir une qualité et disponibilité du réseau.

  

Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation des sites Internet, l’utilisateur pourra être amené à communiquer des données à caractère personnel susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés, à des fins de gestion administrative et commerciale pour DCA FRANCE. Notre société s’engage à respecter les dispositions légales relatives à la protection des personnes lors du traitement des données.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit de modification et rectification de ses données en s’adressant par écrit à l’adresse suivante : DCA France  ZI de l’ARGILE 7

710, avenue de la Quiéra  BP 1405    F-06371 MOUANS SARTOUX CEDEX.

 

En laissant ses coordonnées sur les sites Internet, l’utilisateur autorise DCA FRANCE,  à lui envoyer des courriers et emails. Si l’utilisateur souhaite que ces communications prennent fin, il doit en faire la demande écrite en s’adressant à DCA France  ZI de l’ARGILE 7   710, avenue de la Quiéra  BP 1405    F-06371 MOUANS SARTOUX CEDEX.

 

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments des sites Internet (structure, textes, images, etc…), ainsi que toutes autres données y figurant, sont la propriété exclusive de DCA FRANCE et sont protégés par les droits relatifs à la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur et droits d’image.
Toute reproduction, totale ou partielle, cession, modification des éléments et données des présents sites Internet est interdite, sauf accord express de DCA France.

Les marques et logos de DCA France sont des marques déposées et protégées.
Toute reproduction, totale ou partielle, des marques et logos est interdite, sauf accord express de DCA France.

L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations mis à sa disposition à condition que les documents ne soient utilisés qu’à titre personnel.
Les droits accordés ci-dessus constituent une autorisation d’utilisation, mais en aucun cas, une cession de droits relatifs aux sites Internet.